Archives départementales de la Côte d’or (21)

Nouveau : Les registres matricules des classes 1867 à 1921 sont en ligne. Il est toujours possible de commander des reproductions numériques de fiche signalétique pour les années 1922-1940.

Archives départementales de la Côte-d’or

Les images des tables décennales de l’état civil (1802-1902) sont issues de la numérisation des documents originaux. Elles sont accessibles sur ce site internet depuis janvier 2006.

Les images des registres paroissiaux et d’état civil sont issues de la numérisation des microfilms pour la période antérieure à 1865 et de de la numérisation des originaux pour la période la plus récente (1866-1907 environ). Elles sont accessibles sur ce site internet depuis septembre 2006.

Registres protestants.

Il en existe en Côte-d’Or, à Arnay-le-Duc (bailliage d’Auxois), Is-sur-Tille (bailliage de Dijon), Buncey (bailliage de Châtillon-sur-Seine) et Volnay (bailliage de Beaune). Aucun registre n’a été tenu en conformité de l’édit de 1787.

Registres israélites.

Les Juifs, expulsés de Bourgogne au XIVe siècle, n’étant revenus qu’avec la Révolution, il n’y a aucun registre.

. Après la loi du 20 septembre 1792.

Les registres tenus par les curés constitutionnels ont été remis aux officiers municipaux qui ont achevé l’année 1792. De 1793 à l’an XIII, il existe trois registres, un pour chaque catégorie d’actes. A partir de l’an XIV, sauf pour les villes importantes, il n’y a plus qu’un seul registre. Il convient de noter qu’à la fin du Directoire (an VII et an VIII) les mariages sont célébrés uniquement au chef-lieu de canton.

C’est le décret du 20 juillet 1808 qui a obligé les Juifs à choisir un nom de famille. Le registre spécial, établi en double exemplaire, n’existe que pour Dijon.

 

Listes nominatives du recensement de population

 

Tables alphabétiques et registres matricules du recrutement militaire

Les bureaux de recrutement, créés en exécution de l’article 5 de la loi du 24 juillet 1873, correspondant aux subdivisions des 18 régions militaires, établies par le décret du 6 août 1874. Il est à noter que le ressort de ces bureaux diffère dans de nombreux cas, des limites départementales.

Ainsi, pour l’ancienne VIIIe région, dont dépendait Dijon, on a :

  • Auxonne (21) : partie de la Côte-d’Or ;
  • Chalon (71) : partie de Saône-et-Loire ;
  • Mâcon (71) : partie de Saône-et-Loire, et arrondissement de Villefranche (69) ;
  • Autun (71) : partie de Saône-et-Loire ;
  • Bourges (18) : partie du Cher ;
  • Cosne (58) : partie de la Nièvre et majeure partie de l’arrondissement de Saint-Amand (18).

Les Archives départementales de Saône-et-Loire, par suite, n’auront pas de matricules pour 4 cantons du département, mais posséderont ceux d’un arrondissement du Rhône. De même, pour près de la moitié du département du Cher, les matricules seront aux Archives de la Nièvre.

 

Recherches des feux des bailliages

La série des cerches des feux (B 11510-11599, XIVe-XVIe siècles) est conservée aux Archives départementales de la Côte-d’Or dans le fonds de la Chambre des comptes de Dijon, administration fiscale et domaniale qui fonctionna du XIVe siècle à 1791. Les volumes dont elle se compose ne sont malheureusement qu’un résidu de ce qui existait jadis.

Les « cerches » étaient prescrites par les élus des Etats de Bourgogne pour la répartition des impôts consentis au souverain. A l’époque où il n’y avait ni cadastre, ni recensement exact de la population imposée, les élus firent procéder à la recherche des feux des paroisses, dans chacun des grands bailliages, qui étaient alors une circonscription administrative, judiciaire, militaire et financière.

A but essentiellement fiscal, la démarche, assignée à des commissaires spéciaux, constituait à recueillir des éléments descriptifs sur les différentes localités et sur leurs habitants. Pour chaque localité, étaient indiqués le nom du seigneur dont elle dépendait, ses avantages (château, foires, marchés) et les charges qui pesaient déjà sur les habitants (tailles, corvées, etc.). Pour les habitants, était dressé un rôle nominatif par feu « ou chef d’ostel » qui précisait la condition sociale de chacun d’eux : franc, abonné, tailliable haut et bas ou serf. Ces derniers étaient classés, selon leur situation de fortune, parmi les solvables ou les misérables.

Les rôles ne devaient comprendre ni les personnes engagées dans les ordres religieux, ni les nobles « vivant noblement », ni les officiers du Duc.

La cerche terminée, après avoir été exploitée par les élus des Etats de Bourgogne, était jointe par le receveur de l’impôt, comme pièce justificative au compte que ce dernier devait présenter à la Chambre des comptes, qui en assura la conservation et dans le fonds de laquelle ces documents se trouvent toujours.

 

Visites générales des feux des communautés 

Le seul et unique moyen à la portée des Élus des États de Bourgogne pour définir l’assiette de l’impôt résidait dans les Visites générales des feux des communautés. Des commissaires visitaient successivement toutes les communautés et procédaient dans chacune d’elles à une véritable enquête administrative. Ils mentionnaient le nom du seigneur, la topographie du lieu, la condition sociale des habitants ; les productions du sol. Ils vérifiaient les rôles des tailles des années précédentes et s’assuraient que le nombre des imposés concordait avec le nombre de feux. Ils relevaient le chiffre des veuves, celui des charrues, prenaient note des plus haut imposés et terminaient en recevant les doléances des habitants.

Ces visites de feux furent en usage jusqu’à la fin du XVIIIe siècle : à partir de cette époque, l’obligation de plus en plus rigoureuse imposée aux communautés de fournir à l’avance, des rôles d’impôts véridiques, rendit ce moyen de contrôle sans objet. La dernière visite générale des feux eut lieu en 1751 pour le Charollais, lors de la réunion de ses États particuliers à ceux du duché de Bourgogne.

 

Archives notariales (numérisation partielle)

Les images disponibles au sein de ce répertoire sont issues majoritairement des travaux effectués par des bénévoles du Cercle Généalogique de Côte d’Or. En cas d’erreur ou de lacune, le C.G.C.O. remercie le lecteur de les lui signaler au , et de bien vouloir l’en excuser.

 

Tables de successions et absences

Ainsi que d’autres archives :

  • Biens et dettes des communautés
  • Recueil de Peincedé
  • Etats du duché de Bourgogne
  • Histoire de la Fondation de l’Hôpital du Saint-Esprit de Dijon (H dep. 239/1/A/4)

Cartes et plans

  • Atlas général des routes
  • Atlas de Cîteaux
  • Plans du cadastre napoléonien
  • Plans d’alignement

Documents figurés

  • Affiches du fonds du Festival des Nuits de Bourgogne
  • Collection de diplômes personnels religieux et civils
  • Collection de cartes postales
  • Adduction d’eau de Morcueil à Chèvre-Morte puis Talant (album 8 Fi 22)

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